Le Digital Product Passport : révolution pour la traçabilité et l’économie circulaire ?

Date de publication : 08/04/24

Une nouveauté issue du règlement Ecodesign

Introduit par le nouveau règlement Ecodesign for Sustainable Product Regulation (ESPR, 2022) pour une implémentation à horizon 2027, le Digital Product Passport (ou DPP) est un outil numérique qui permet de collecter, d’enregistrer et de partager les informations relatives à un produit, afin de faciliter le déploiement de l’économie circulaire (EC). Il s’agira de scanner un « support de données » (type code-barre ou QR code) qui donnera accès à des informations sur la durabilité et la réparabilité, le contenu recyclé… d’un produit, tout au long de son cycle de vie.

Un registre central sera établi par la Commission Européenne, pour retenir les identifiants uniques des produits. Un portail internet peut également permettre de centraliser davantage d’informations (rajout du Conseil Européen dans le cadre des négociations).

Toutefois, l’approche proposée par la Commission Européenne est décentralisée. Ce sont les opérateurs économiques qui mettent en place et tiennent à jour les données. Le passeport produit sera à la charge de l’entreprise qui met le produit sur le marché européen.

Objectifs du DPP ?

Le DPP doit et va servir la circularisation de notre économie. Il sera le vecteur de plusieurs engagements :

• informer tous les maillons du cycle de vie d’un produit des caractéristiques environnementales dudit produit pour les orienter vers les bonnes filières de valorisation :
  • distributeurs,
  • consommateurs,
  • réparateurs, acteurs du réemploi ou de la réutilisation,
  • éco-organismes et recycleurs,
  • pouvoirs publics,
  • associations,
• favoriser les démarches d’éco-conception (pour faciliter les boucles de réparation, réemploi, réutilisation),
• améliorer la transparence et la traçabilité.

Quelle mise en application ?

Plusieurs niveaux d’informations seront déclinés en fonction de l’acteur qui scanne le support de donnée : entreprises de différents segments de la chaîne de valeur, consommateurs, acteurs publics… Il se veut également dynamique : si les acteurs peuvent le consulter, ils seront également « contributeurs ».

Sont concernés, en premier lieu, les produits finaux :  produits textiles, équipements électriques et électroniques, batteries, lubrifiants, vernis, matelas de lit, pneumatiques… D’autres catégories de produits seront progressivement intégrées au dispositif,  comme les produits intermédiaires : fer et acier, métaux non ferreux, aluminium…

Plusieurs dispositifs français recouvrent aujourd’hui certaines des informations que contiendra le futur DPP : indice de réparabilité,  affichage environnemental… sont en cours de définition et nous ne pouvons conclure de l’adéquation exacte avec les dispositifs précités.

Dans le cadre d’une mission conduite fin 2023, nous avons réalisé une série d’entretiens avec tous les acteurs de la chaîne de valeur des filières textiles d’habillement, des équipements électriques et électroniques, des batteries et des matériaux de construction, afin de mettre en lumière les enjeux, les opportunités et les défis que pose la mise en place du DPP. Nous avons pu identifier différents leviers à actionner dès aujourd’hui, pour accueillir la mise en place du DPP avec anticipation.

Et vous ?

Les acteurs économiques peuvent se préparer dès à présent à la mise en place du DPP : amélioration de la transparence, collecte des différentes données sur les caractéristiques environnementales de leur produit et embarquement de tous les collaborateurs de l’entreprise.

Nous pouvons vous accompagner dans cette préparation et vous proposer, dès lors, un accompagnement stratégique vers l’économie circulaire : analyses de cycle de vie, écoconception, pivot vers un modèle économique innovant, conduite du changement en interne.