Vos travaux de R&D et d’innovation peuvent contribuer au financement de votre développement
CIR, CII, JEI, CICo, IP Box…
Vos équipes consacrent du temps, des compétences et des investissements à résoudre des difficultés scientifiques ou technologiques, à concevoir des produits nouveaux ou à valoriser des actifs de propriété intellectuelle.
Ces travaux peuvent ouvrir droit au CIR (Crédit impôt recherche), au CII, au statut JEI, au CICo, à l’IP Box ou à des crédits sectoriels (CIC, CIJV…).
Encore faut-il identifier le dispositif pertinent, distinguer recherche, ingénierie, innovation et activités courantes, puis relier chaque opération aux dépenses réellement engagées.
L’enjeu ne se limite pas à « calculer un crédit d’impôt ».
Il s’agit de mobiliser l’intégralité des avantages auxquels vous avez droit, au bon moment, sans fragiliser votre trésorerie ni exposer votre entreprise à une remise en cause. Une opération éligible peut rester non valorisée faute d’avoir été repérée.
À l’inverse, un projet stratégique, complexe ou innovant n’est pas nécessairement une opération de R&D au sens du CIR.
Les difficultés apparaissent souvent dans la preuve
Etat de l’art trop général, incertitudes mal formulées, démarche expérimentale peu lisible, contribution du personnel insuffisamment démontrée, pointages incohérents, sous-traitance ou aides publiques mal traitées, pièces justificatives dispersées…
Une déclaration techniquement pertinente peut ainsi être fragilisée par un manque de cohérence entre les éléments scientifiques, comptables, fiscaux et RH.
Pour une start-up ou une PME, une demande de remboursement peut être déterminante pour la trésorerie et susciter une demande d’information.
Pour un groupe multisite, l’enjeu est d’harmoniser les pratiques, d’arbitrer les projets selon leur niveau de risque et de consolider les données dans les délais.
Dans tous les cas, attendre la déclaration ou le contrôle pour reconstituer les preuves mobilise fortement les équipes.
Votre fiscalité de l’innovation doit donc être pilotée dans le temps : identifier, arbitrer, documenter, valoriser, déclarer et pouvoir justifier.
notre accompagnement en Fiscalité de l’innovation
Nous ne nous contentons pas de calculer un crédit d’impôt.
Nous entrons dans la réalité de vos travaux pour comprendre ce que vos équipes ont cherché à résoudre, apprécier l’éligibilité des opérations, déterminer le juste montant et construire les preuves permettant de le défendre.

Un accompagnement de bout en bout.
Diagnostic et cadrage, revue d’éligibilité technique, collecte des justificatifs, valorisation financière, déclarations, dossier justificatif, demande de remboursement et assistance en cas de demande d’information ou de contrôle.
Nos consultants, ingénieurs, docteurs et spécialistes fiscaux croisent les lectures scientifique, financière et fiscale au regard des textes, de la doctrine, des jurisprudences et des pratiques de contrôle.
Une méthode pour décider.
Notre approche repose sur l’exhaustivité, pour ne pas laisser de travaux éligibles de côté ; l’exactitude, pour calculer le montant correct ; et l’existence, pour disposer des données et preuves permettant de le justifier.
Chaque opération peut être notée selon cinq angles : nature des travaux, nouveauté et connaissances produites, démarche suivie, incertitudes ou verrous rencontrés, qualité de la documentation.
Vous visualisez les opérations robustes, celles à renforcer et celles à écarter.
Vous gardez la décision ; nous vous apportons un niveau de risque explicite et des recommandations concrètes.

Des bénéfices concrets pour vous :
Nous adaptons l’organisation à votre entreprise :
- pilotage centralisé ou multisite,
- plateforme collaborative CIRRUS,
- suivi des temps R&D&I,
- calendrier de collecte,
- formation des équipes, points d’arbitrage.
Vous gagnez en visibilité sur les montants attendus, en fiabilité, en temps pour vos équipes et en capacité à répondre à l’administration.
En cas de contrôle, nous préparons les réponses, participons aux échanges techniques et mobilisons, si nécessaire, notre avocat fiscaliste partenaire (mobilisable en phase de recours ou de contentieux).
Première déclaration, périmètre à réexaminer, organisation multisite ou contrôle en cours : un échange avec nos experts permet d’identifier rapidement vos priorités.
zoom sur 2 cas clients
PME industrielle : une PME disposait de projets solides, mais de justificatifs dispersés et de pointages hétérogènes : la structuration des opérations et le suivi au fil de l’eau ont fiabilisé sa demande de remboursement et évité une reconstitution tardive.
Groupe multisite : un référentiel commun, la notation des projets et un pilotage centralisé ont harmonisé des pratiques différentes selon les entités et facilité les arbitrages, la consolidation et la justification du CIR.


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« Notre rôle n’est pas de faire entrer artificiellement un projet dans le CIR. Il est de comprendre ce que vos équipes ont réellement cherché à résoudre, d’apprécier l’éligibilité des travaux et d’en construire les preuves.
Un projet innovant, coûteux ou techniquement difficile n’est pas nécessairement une opération de R&D. La bonne question est de savoir si l’entreprise a dû produire des connaissances nouvelles pour lever une incertitude que l’état de l’art ne permettait pas de résoudre.
Nous voulons que nos clients bénéficient de tout ce à quoi ils ont droit, mais uniquement de ce qu’ils peuvent expliquer et prouver. Ils déclarent ainsi le juste montant, savent pourquoi ils y ont droit et sont prêts à le défendre. »
Véronique Collin – Experte CIR et responsable des pratiques professionnelles
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